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MISE À JOUR


Peut-on protéger un site Web dont le contenu et la présentation évoluent avec le temps ?

Oui, en faisant des référencements de "mises à jour".
Cela vous permettra d'établir une continuité dans la revendication des droits d'auteur. Ce sera très utile au niveau de la preuve en cas de contrefaçon de votre œuvre. Si vous voulez référencer un site web en une seule fois, il est conseillé de référencer individuellement vos créations spécifiques : logos, sons, images afin de faciliter les référencements de mises à jour.

Voir également SIGNATURE.


Dans le cas d'un site web qui évolue, et dont la précédente version possédait déjà un certificat IDDN, doit-on faire référence à ce certificat ancien dans le certificat de la nouvelle version ?

L' intérêt de faire référence à votre ancien certificat est de montrer la continuité de le revendication de vos droits sur cette œuvre. Chaque internaute sera ainsi informé que votre site est protégé de manière continue. A ce titre, il est conseillé de conserver une copie de l'ancienne version de votre site.
Lors du nouveau référencement, vous mentionnerez dans la rubrique "sources" le numéro IDDN de l'ancienne version de votre œuvre. Dans ce cas, écrivez-nous (iddn@iddn.org) pour que nous supprimions l'URL de retour de l'ancien certificat (celle activée lorsque l'on clique sur le bouton "oui" du certificat).


Peut-on compléter ultérieurement le référencement d'une œuvre inachevée?

Non, on ne peut pas compléter un référencement. Celui-ci, une fois l'oeuvre signée électroniquement est irréversible et il n'est donc plus possible d'ajouter des informations.
En effet, la signature électronique de l'œuvre est une empreinte numérique du contenu de l'œuvre. Une modification de l'œuvre entraîne donc inéluctablement une signature différente.
Dans le cas d'une oeuvre inachevée, il faut donc procéder à un nouveau référencement, sous forme de mise à jour, afin de tenir compte de l'évolution de cette oeuvre.
Cela vous permettra d'établir une continuité dans la revendication des droits.

Voir également SIGNATURE.

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