|
Conditions d'utilisation de l'oeuvre référencée
|
|
Titre
|
Logo "fête de l'Internet"
|
|
Titulaire
|
Hervé LE CORNEC
|
|
InterDeposit Digital Number
|
10 route de l'Aéroport
CP 41 - CH 1215 Genève 15
Suisse
tel : +41 22 788 63 83
fax : +41 22 788 63 90
|
|
|
|
IDDN.FR.010.0001132.000.R.P.1998.027.41100
|
|
|
Conformément aux conventions internationales relatives à la propriété intellectuelle, cette oeuvre est protégée. Le titulaire des droits autorise :
|
la reproduction électronique libre et gratuite en respectant l'identification des droits IDDN (lien vers ce certificat) et l'impression sur papier pour - tous les organisateurs d'activités de la Fête de l'Internet, à condition que leur activité soit référencée sur le site web de la Fête de l'Internet : http://www.fete-internet.fr. - toute la presse et tous les médias dans le cadre de leur contenu rédactionnel. - toute personne physique, société ou organisme voulant utiliser le logo dans un cadre non lucratif. La modification du logo, aux termes définis par la loi sur les droits d'auteur, est interdite sans l'accord préalable et explicite de l'auteur.
|
|