Certification IDDN   IDDN Information
   English    Español   Français    Deutsch
Conditions d'utilisation de l'oeuvre référencée
 
Titre
Keepads
 
Titulaire
Keepads
InterDeposit Digital Number
10 route de l'Aéroport
CP 41 - CH 1215 Genève 15
Suisse
tel : +41 22 788 63 83
fax : +41 22 788 63 90
 
IDDN.FR.010.0120975.000.R.P.2016.035.42000
 
Conformément aux conventions internationales relatives à la propriété intellectuelle, cette oeuvre est protégée. Le titulaire des droits autorise :
la reproduction partielle à titre privé, en dehors de toute utilisation commerciale ou collective, et sous réserve que soit clairement et visiblement indiquée l'adresse Internet du site (http://www.keepads.com/) à proximité de chaque élément reproduit. Sont par contre expressément interdits la création d’un lien vers le site à travers une frame, le lancement direct des programmes ou scripts du site depuis un autre site (sauf disposition spécifique), ainsi que l’extraction et/ou la reproduction de données. Toute reproduction ou représentation intégrale ou partielle d'un élément du site keepads.com réalisée sans le consentement de son auteur est illicite et constitue une contrefaçon. Vous ne pouvez pas reproduire, représenter, copier, modifier, diffuser, publier ou vendre toute information ou contenu obtenu à partir de du site keepads.com, ni créer des œuvres dérivées des éléments précités sans avoir obtenu au préalable l'accord écrit de son auteur. Toute utilisation frauduleuse de tout ou partie du site keepads.com pourra donner lieu à des poursuites. Exclusion de garantie et de responsabilité

IDDN Authentification
7adcf5f5a2082f2bf33b9e7a8f61648c
Pour toute autre utilisation contactez Keepads .
Vous acceptez également la CHARTE INTERDEPOSIT IDDN.
Je contribue avec IDDN au respect des droits de propriété intellectuelle.
Je n'accepte pas ces conditions.