 |
Conditions d'utilisation de l'oeuvre référencée
|
| |
|
Titre
|
|
Campagne SOS TSAF alcoolisation foetale de SafEra
|
| |
|
Titulaire
|
|
SafEra et Annie McClure LaGraphiste
|
| |
|
InterDeposit Digital Number
|
10 route de l'Aéroport
CP 41 - CH 1215 Genève 15
Suisse
tel : +41 22 788 63 83
fax : +41 22 788 63 90
|
|
|
|
|
|
IDDN.CA.010.0121300.000.R.P.2022.035.40000
|
| |
|
|
|
Conformément aux conventions internationales relatives à la propriété intellectuelle, cette oeuvre est protégée. Le titulaire des droits autorise :
|
|
Conformément aux conventions internationales relatives à la propriété intellectuelle, cette oeuvre est protégée.
Les titulaires conservent le droit exclusif de produire, de reproduire, de publier ou d'exécuter toutes les oeuvres liées à l'organisme SafEra (Numéro d'entreprise du Québec (NEQ)1148141592) créés par Annie McClure depuis 2015. Ils conservent également le droit d'octroyer ou de retirer à des tiers des contrats de licences permettant en tout ou en partie de produire, de reproduire, de publier ou d'exécuter sous licence Creative Commons : Attribution-NonCommercial-NoDerivatives 4.0 International.
|
|
