 |
Conditions d'utilisation de l'oeuvre référencée
|
| |
|
Titre
|
|
MagEva On Line
|
| |
|
Titulaire
|
|
Jean-Marc Seigneur
|
| |
|
InterDeposit Digital Number
|
10 route de l'Aéroport
CP 41 - CH 1215 Genève 15
Suisse
tel : +41 22 788 63 83
fax : +41 22 788 63 90
|
|
|
|
|
|
IDDN.FR.010.0082866.000.R.P.2000.027.42000
|
| |
|
|
|
Conformément aux conventions internationales relatives à la propriété intellectuelle, cette oeuvre est protégée. Le titulaire des droits autorise :
|
|
,après être entré en contact avec le titulaire et avoir reçu une autorisation par email de sa part, la création d'un lien hypertexte, sans frame, vers la page de garde du site à partir de l'icône ci-dessous :
Il est rappelé que sont expressement interdits :
+la création d’un lien vers le site à travers des frames
+le lancement direct des programmes (CGI, Java, Flash et autres) de ce site web à partir d'un site distant
+l’exploitation commerciale, qu'il s'agisse d'une partie ou de l'intégralité, de sa base de données, de son contenu textuel, imagé ou sonore.
|
|
