 |
Conditions d'utilisation de l'oeuvre référencée
|
|
Titre
|
Le Cercle Noir
|
|
Titulaire
|
Joseph OUAKNINE
|
|
InterDeposit Digital Number
|
10 route de l'Aéroport
CP 41 - CH 1215 Genève 15
Suisse
tel : +41 22 788 63 83
fax : +41 22 788 63 90
|
|
|
|
IDDN.FR.010.0098639.000.R.P.2002.035.42000
|
|
|
Conformément aux conventions internationales relatives à la propriété intellectuelle, cette oeuvre est protégée. Le titulaire des droits autorise :
|
la reproduction électronique sans mise à la disposition du public,
- l'impression sur support papier d’extraits inférieurs à 10 000 caractères,
- la création d'un lien hypertexte, sans frame, vers la page de garde du Cercle Noir.
Il est rappelé que sont expressement interdits la création de liens vers le Cercle Noir au travers de frames, le lancement direct des programmes (CGI, Java et autres) du Cercle Noir à partir d'un site distant, et l’exploitation commerciale des données du Cercle Noir.
|
|