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Conditions d'utilisation de l'oeuvre référencée
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Titre
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EASYBARCODELABEL
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Titulaire
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CELLARD PAUL-ERIC
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InterDeposit Digital Number
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10 route de l'Aéroport
CP 41 - CH 1215 Genève 15
Suisse
tel : +41 22 788 63 83
fax : +41 22 788 63 90
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IDDN.FR.010.0105566.000.R.P.2005.035.40000
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Conformément aux conventions internationales relatives à la propriété intellectuelle, cette oeuvre est protégée. Le titulaire des droits autorise :
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La diffusion de la version de la version shareware du logiciel sur tout support. La modification du code du logiciel est interdite.
La diffusion de la version complete du logiciel est interdite. L'utilisation de la version complete du logiciel est réservée aux utilisateurs en ayant acquis la licence. Ces utilisateurs enregistrés ont le droit d'installer le logiciel sur un ordinateur et un seul seulement.
Il est interdit de modifier le code du logiciel pour par exemple modifier le nom de l'auteur.
Il est interdit de dupliquer la version complete du logiciel pour d'autres buts que la copie de sauvegarde personnelle.
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