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Conditions d'utilisation de l'oeuvre référencée
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Titre
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Certificat IDDN
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Titulaire
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Daniel Duthil
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InterDeposit Digital Number
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10 route de l'Aéroport
CP 41 - CH 1215 Genève 15
Suisse
tel : +41 22 788 63 83
fax : +41 22 788 63 90
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IDDN.FR.010.0000395.000.R.P.1997.001.40100
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Conformément aux conventions internationales relatives à la propriété intellectuelle, cette oeuvre est protégée. Le titulaire des droits autorise :
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la reproduction et la représentation à tous titres (enseignement & recherche, usage privé et collectif, à but lucratif ou non...) à condition que :
- soient clairement indiqués le nom de l'auteur (Daniel Duthil) et la source (site web à l'URL http://art.legalis.net), tels que signalés dans le document original.
- l'utilisation en soit uniquement à des fins de présentation du système de protection de la propriété intellectuelle INTERDEPOSIT - IDDN
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