 |
Condiciones particulares de uso y explotación de la obra certificada
|
| |
|
Título
|
|
www.labo-hevea.com
|
| |
|
Titular de derechos
|
|
Sabini valérie
|
| |
|
InterDeposit Digital Number
|
10 route de l'Aéroport
CP 41 - CH 1215 Ginebra 15
Suiza
tel : +41 22 788 63 83
fax : +41 22 788 63 90
|
|
|
|
|
|
IDDN.FR.010.0102833.000.R.X.2004.035.42000
|
| |
|
|
|
De acuerdo con los tratados y convenciones internacionales sobre los derechos de propriedad intelectual la obra es protegida. El titular de derechos autoriza :
|
|
Conformément aux conventions internationales relatives aux droits de la propriété intellectuelle, l'oeuvre est protégée. Le titulaire autorise : La reproduction et la représentation à titre de copie privée ou à des fins d'enseignement et de recherche et en dehors de toute utilisation lucrative. Ceci, sous réserve que soient indiqués clairement le nom de l'auteur et la source (IDDN de l'oeuvre). Le titre, la conception, la forme du site labo-hevea.com, mais aussi son contenu tels que les commentaires, éditoriaux, illustrations et images originales et leur organisation, ainsi que toute compilation de logiciels, code source fondamental, logiciel (y compris les applets) et autres éléments contenus sur le site labo-hevea.com sont la propriété de Valerie Sabini.
labo-hevea.com n'autorise ses visiteurs à copier électroniquement et à imprimer sur support papier ces éléments que dans le seul but de préparer leurs achats et pour passer une commande à labo-hevea.com.
Toute autre utilisation d'éléments du site labo-hevea.com, y compris la reproduction dans des buts autres que ceux susmentionnés, La modification, la diffusion ou la re-publication, sans l'autorisation écrite préalable de labo-hevea.com, est strictement interdite et constitutive d'une contrefaçon sanctionnée pénalement.
|
|
